Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous mettons à disposition du public les informations concernant notre entreprise :
Société : AGIRLA
Forme juridique : SAS
Siren 500 435 979
Capital social : 7 600,00 €
Adresse du siège social : Rue des Rondes 1800 PEROUGES
Téléphone : +33 (0)6 26 48 00 06
Mail : gilles.lainez[a]bnifrance.fr
Directeur de publication : Monsieur LAINEZ Gilles
Statut du directeur de publication : Gérant
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :
Le contenu rédactionnel du site web www.bni01.fr appartient exclusivement à Monsieur LAINEZ Gilles. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Le site www.bni01.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.bni01.fr, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE ET DE VOS LIBERTÉS :
Toute information recueillie sur le site web www.bni01.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de contact.
CNIL – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
